Type de bien
État des lieux d’un T5 ou plus
4 min de lectureMis à jour le Sources officielles citées
Un T5 ou un logement plus grand réunit quatre chambres ou davantage, plusieurs pièces d’eau et parfois plusieurs niveaux. La surface et le nombre d’espaces imposent une organisation rigoureuse pour ne rien omettre. Ce guide explique comment structurer un état des lieux de grand logement.
En bref
Un T5 ou plus comporte quatre chambres ou davantage, plusieurs pièces d’eau et parfois plusieurs niveaux. La rigueur du décret n° 2016-382 reste identique : chaque pièce est décrite pour elle-même, avec une méthode d’ordre. Compteurs, clés et photos datées complètent le document.
Un grand logement, les mêmes exigences
Un T5 comprend au minimum quatre chambres en plus du séjour, auxquelles s’ajoutent une cuisine, plusieurs pièces d’eau et souvent des rangements et dégagements. Certains logements se déploient sur plusieurs niveaux, en duplex ou en triplex. La surface augmente, mais les règles restent identiques.
Le décret n° 2016-382 du 30 mars 2016 impose les mêmes mentions obligatoires quel que soit le nombre de pièces : type et date, localisation, identité des parties, relevé des compteurs le cas échéant, décompte des clés, description précise pièce par pièce et signatures. Aucune tolérance particulière n’existe pour les grands logements.
Les espaces à décrire dans un T5 ou plus
La multiplication des pièces rend la méthode déterminante. Le tableau ci-dessous récapitule les espaces habituels d’un grand logement et les éléments à vérifier.
| Espace | Éléments à vérifier |
|---|---|
| Entrée et circulations | Sols, murs, plafonds, escaliers éventuels, placards et portes. |
| Séjour et salle à manger | Revêtements, fenêtres, volets, prises, chauffage et cheminée éventuelle. |
| Chambres (quatre ou plus) | Sols, murs, plafonds, fenêtres, volets et rangements, décrits une par une. |
| Cuisine | Évier, robinetterie, plan de travail, meubles, faïence et appareils fournis. |
| Pièces d’eau multiples | Douches, baignoires, lavabos, robinetterie, joints, faïence et ventilation. |
| WC et rangements | Cuvettes, chasses d’eau, placards, penderies et débarras. |
Pour chaque espace, on note l’état réel des sols, murs, plafonds et équipements. Les pièces qui se ressemblent, notamment les chambres et les salles d’eau, sont décrites une par une pour éviter toute confusion à la sortie.
Numéroter les pièces et gérer les niveaux
Sur un grand logement, une numérotation claire des pièces est précieuse. Attribuer un repère stable à chaque chambre et à chaque salle d’eau, éventuellement par niveau, permet de retrouver sans ambiguïté l’espace concerné lors de la comparaison de sortie.
- Numéroter ou repérer chaque chambre et chaque pièce d’eau.
- Traiter le logement niveau par niveau lorsqu’il s’étend sur plusieurs étages.
- Décrire les escaliers intérieurs, sols, marches, rampes et éclairage.
Prévoir le temps nécessaire
La loi ne fixe pas de durée pour l’état des lieux, mais un grand logement demande un temps suffisant. Expédier la description d’un T5 pour gagner quelques minutes fragilise le document et prépare les désaccords de sortie.
Un parcours ordonné, de l’entrée vers les pièces les plus éloignées et d’un niveau à l’autre, permet de couvrir l’ensemble sans revenir en arrière. Le même parcours est repris à la sortie, pour une comparaison entrée-sortie fidèle.
Compteurs, clés et photos
Le relevé des compteurs lorsqu’il y a lieu et le décompte des clés figurent parmi les mentions attendues. Sur un grand logement, les moyens d’accès sont souvent plus nombreux : portails, garages, dépendances. Chacun est décompté avec soin.
- Relever les index des compteurs présents, par exemple électricité, gaz ou eau.
- Compter et décrire les clés, badges, télécommandes et jeux multiples remis.
- Noter les accès aux annexes, cave, garage, jardin ou dépendances.
La loi n’impose pas de photographier le logement, mais les photos datées sont une bonne pratique, d’autant plus utile quand les pièces sont nombreuses. Des clichés nets par espace complètent les mentions écrites, sans les remplacer. Ils doivent être datés et conservés avec l’état des lieux.